Alphonse Deffontaines


De: Alphonse Deffontaines
président de la régie du syndicat électrique du pays chartrain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2o, 3o, 4o, 5o et 6o de l'article 2 du décret no 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Alphonse Deffontaines
président de la régie du syndicat électrique intercommunal du pays chartrain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Le directeur général de l'énergie et des matières premières ou son représentant
Trois représentants des autres ministères intéressés par les problèmes relatifs au gaz et à l'électricité, désignés par le président du conseil, en fonction de la nature des affaires traitées, sur une liste dressée
sur proposition de ces ministres par le ministre chargé de l'énergie
2o
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Alphonse Deffontaines
président de la Régie du syndicat électrique intercommunal du pays chartrain
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Janvier 199626/01/1996
De: Deffontaines (Alphonse)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Deffontaines (Alphonse)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1990
promotion
23 Janvier 199023/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.